A Tale of Two Cultures: Intimate Femicide, Cultural Defences, and the Law of Provocation

L’idée de soulever des arguments culturels dans les affaires criminelles a été critiquée par un groupe diversifié d’universitaires. Tandis que de nombreuses féministes soutiennent qu’en recourant à la culture comme moyen de défense, on risque de voir passer « la race devant le sexe » à la cour, les universitaires qui se penchent sur les questions de races maintiennent que les minorités culturelles deviendront des victimes avec les discours colonialistes qui émergeront à coup sûr, là où les tribunaux acceptent les arguments culturels. Par ailleurs, les critiques libérales soutiennent que ce mouvement viole le principe du traitement égal devant la loi en fournissant des arguments culturels à certains citoyens, mais pas à d’autres, et en succombant au relativisme culturel. Le présent article explore ces hypothèses en examinant la jurisprudence limitée certes, mais importante, dans laquelle on a soulevé des arguments culturels à l’égard de causes de provocation sexuelle où l’acte soi-disant provocateur était l’infidélité d’une femme ou son rejet d’un homme. Cette jurisprudence peut fort bien servir à analyser les propositions divergentes parce que la provocation est une défense basée sur le sexe et parce que les changements récents à la loi ont ouvert la voie à l’argumentation basée sur la culture. Les résultats de cet examen sont mitigés. La théorie libérale selon laquelle le fait de ne pas tenir compte de la culture de l’accusé entraînera une application égale de la loi n’est pas étayée; pas plus que ne l’est la théorie féministe voulant que l’introduction de la culture dans la salle d’audience mette la race devant le sexe. Au lieu de cela, la jurisprudence canadienne est mieux représentée par un autre principe organisateur, celui qui met le colonialisme devant le patriarcat. The prospect of raising cultural arguments in criminal cases has drawn criticism from a diverse group of scholars. While many feminists argue that the greatest danger of using culture in the courtroom is that it will result in judicial outcomes that put “race before gender,” critical race scholars maintain that minority cultural communities will be victimized by the colonial discourses that are certain to emerge when courts engage with cultural arguments. Liberal critics, on the other hand, argue that the move violates the principle of equal treatment before the law by providing cultural defences to some citizens but not to others and succumbing to cultural relativism. This article tests these hypotheses by examining the small, but important, body of case law where cultural arguments were raised in sexual provocation cases where the claimed provocative act was a woman’s infidelity or romantic rejection. This jurisprudence is an apt candidate for testing the competing propositions both because provocation is a gendered defence and because recent changes to the law have opened up space for cultural argumentation. The results of this examination are mixed. The liberal contention that refusing to take the culture of the accused into account will result in the equal application of the law is not borne out, nor is the feminist contention that introducing culture into the courtroom will place race before gender. Instead, the Canadian jurisprudence is better represented by a different ordering principle—that of colonialism before patriarchy.