Unprincipled Exclusions: Feminist Theory, Transgender Jurisprudence, and Kimberly Nixon

En 1995, Kimberly Nixon a déposé une plainte de discrimination contraire aux droits de la personne contre la Vancouver Rape Relief Society (ci-après VRRS), un organisme sans but lucratif offrant divers services aux femmes victimes de violence de la part des hommes, lorsqu'on lui a refusé l'accès à une formation en vue de devenir conseillère. Nixon est née biologiquement mâle, mais elle a suivi des traitements hormonaux et a subi des interventions chirurgicales afin de compléter sa transformation de genre. Le VRRS a adopté une politique de recrutement de femmes exclusivement, en vertu de l'article 41 (autrefois l'article 22) du Human Rights Code de la Colombie-Britannique. L'autodéfinition de Nixon comme femme a d'abord été entérinée par le Tribunal des droits de la personne en 2002, décision infirmée par la Cour d'appel de la Colombie-Britannique en 2005. La Cour suprême du Canada a refusé d'accorder la permission d'interjeter appel en 2007. En dépit d'arguments juridiques complexes présentés à tous les stades de l'action, la question en litige porte essentiellement sur le droit de Nixon de se définir comme femme et de pénétrer dans les lieux réservés aux femmes. Le présent article explore les complexités du sexe, du genre et de l'identité transgenrée. La décision Kimberly Nixon c. Vancouver Rape Relief and Women's Shelter est replacée dans son contexte historique en analysant toute la jurisprudence actuelle au Canada mettant en cause des personnes transgenrées. La décision elle-même est ensuite examinée de façon détaillée. Les réactions féministes à la décision font l'objet de critiques et l'article conclut que l'affirmation de sa propre identité doit suffire aux fins d'inclusion et que l'appareil juridique devrait reconnaître le droit de déterminer son propre genre.

In 1995, Kimberly Nixon initiated a human rights complaint against the Vancouver Rape Relief Society (VRRS), a non-profit organization providing services to women who are victims of male violence, when she was denied the opportunity to train as a peer counsellor. Nixon was born a biological male but underwent surgery and hormone treatments in order to complete sex reassignment. The VRRS maintains a women-only hiring policy under section 41 (formerly section 22) of the British Columbia Human Rights Code. Nixon's self-definition as a woman was first upheld by the Human Rights Tribunal in 2002, then overturned by the Supreme Court of British Columbia in 2003, and was again under dispute before the British Columbia Court of Appeal in 2005. In 2007, her leave to appeal to the Supreme Court of Canada was denied. Despite complex legal arguments presented at all levels of the proceedings, the central issue under dispute was Nixon's right to define herself as a woman and enter woman-only space. This article explores the complexities of sex, gender, and transgender identity. Kimberly Nixon v. Vancouver Rape Relief and Women's Shelter is placed in historical context by examining all extant Canadian transgender jurisprudence. The case itself is then explored in detail. Feminist responses to the case are critiqued, and the article concludes with the assertion that self-identification must be sufficient for inclusion and that the law should recognize a right to determine one's own gender.