Pouvoir et régulation dans le secteur minier: Leçons à partir de l'expérience canadienne

Liste des figures et tableaux

Liste des figures et tableaux Figure 1.1. Structure de pouvoir entourant les négociations pour la régulation d’un projet minier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Figure 1.2. Structure de pouvoir entourant la constitution d’un cadre hybride pour la régulation d’un projet minier. . . . . . . . . 25 Figure 2.1. Positionnement de la mine Ekati dans la région du lac de Gras. . . . 54 Figure 2.2. Évolution du régime légal d’évaluation environnementale dans les T.N.-O. et processus d’approbation du projet minier Ekati . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 81 Figure 2.3. Déroulement du processus de mise en œuvre du cadre de régulation hybride pour le projet Ekati . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 93 Figure 3.1. Positionnement géographique de la mine de Raglan au Québec et des communautés inuites voisines. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 114 Figure 3.2. Illustration sommaire des deux processus parallèles de régulation du projet Raglan sur les plans social et environnemental . . . . . . . . . 138 Figure 4.1. Emplacement géographique de la mine de Voisey’s Bay et des communautés voisines . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 159 Figure 4.2. Mise en œuvre successive des régimes officiel et négocié pour la régulation du projet de Voisey’s Bay . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 172 Figure 5.1. Évolution des concessions minières à l’échelle nationale . . . . . . . . . 210 Figure 5.2. Processus dynamique de mobilisation-régulation pour le projet minier de Tintaya . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 236 Figure 5.3. Évolution des concessions minières dans la région de Cusco. . . . . . 237 Figure C.1. Reproduction de la structure de pouvoir pour la régulation d’un projet minier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 258 Pouvoir et régulation dans le secteur minier XIV Figure C.2. Vers une réintervention de l’État? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 262 Tableau 1.1. Démarche pour la conduite des études de cas . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Tableau 2.1. Caractéristiques des principaux groupes autochtones concernés par le projet Ekati (1995). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55 Tableau 4.1. Consultations publiques lors de l’évaluation environnementale du projet de Voisey’s Bay . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 170 Tableau 5.1. Contenu de l’entente entre les cinq communautés concernées et la mine de Tintaya . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 227 ...