Le Fédéralisme

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Table des matières

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PRÉSENTATION

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pp. ix-xiii

Le fédéralisme est à la mode. Au moment où j’écris ces quelques lignes, plus de 40 % de la population mondiale vit dans une fédération. Certains pays semblent tentés par l’expérience fédérale; d’autres se fédéralisent sans vraiment s’en rendre compte. Même l’Union européenne adopte un nombre sans cesse croissant de traits fédéraux, bien qu’elle repose...

AVANT-PROPOS

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pp. xiv-xv

Cette introduction au fédéralisme a été rédigée principalement à l’intention des praticiens engagés dans la gouvernance fédérale, soit les politiciens, les représentants du gouvernement, les journalistes, les membres d’organisations non gouvernementales et internationales et les citoyens concernés, qui éprouvent un réel intérêt pour le fédéralisme et...

Chapitre un : Aperçu du fédéralisme

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pp. 1-7

Les fédérations diffèrent grandement dans leur composition sociale et économique, et leurs institutions. Elles englobent de très grands et de très petits pays, des pays riches et pauvres, et des pays dont les populations sont très homogènes et très diversifiées. Certaines fédérations constituent des démocraties de longue date, alors que...

Chapitre deux : Choisir le fédéralisme

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pp. 8-15

Chaque fédération est unique. La façon dont les fédérations sont créées et se développent et les raisons pour lesquelles on les choisit se prêtent assez peu aux généralisations. Toutefois, dans chaque cas de fédéralisation, on a constaté que les dirigeants politiques ont constitutionnalisé un système de gouvernement à deux ordres comme...

Chapitre trois : Les entités constituantes

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pp. 16-23

La population des fédérations varie de plus d’un milliard d’habitants en Inde à seulement 46 000 habitants à Saint-Kitts-et-Nevis. La plus grande entité constituante de certaines fédérations est plus grande que de nombreux pays : l’État d’Uttar Pradesh en Inde compte 160 millions d’habitants, tandis que l’État de la Californie en compte 34 millions...

Chapitre quatre : Le partage des compétences : qui fait quoi et comment?

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pp. 24-33

En vertu du modèle fédéral bipolaire, ou classique, les compétences constitutionnelles dans différents domaines sont en général attribuées exclusivement à un ordre de gouvernement. Suivant ce modèle, chaque ordre de gouvernement assure généralement l’exécution de programmes dans son domaine de compétence, en utilisant sa fonction publique...

Chapitre cinq : Les ressources financières et les compétences fiscales

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pp. 34-47

D’abord, il y a les dispositions visant à déterminer qui fixe et perçoit les impôts et les autres recettes, et qui les dépense, comment et à quelles fins se révèlent-elles fondamentales pour déterminer le véritable partage des compétences au sein d’un système fédéral. Ces dispositions peuvent modifier considérablement les compétences législatives apparentes...

Chapitre six : Les institutions centrales

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pp. 48-63

Les gouvernements centraux au sein des fédérations sont constitués d’institutions officielles et officieuses, et de pratiques qui, à leur tour, ont une incidence considérable sur la nature et le fonctionnement non seulement du gouvernement central, mais aussi de l’ensemble de la fédération...

Chapitre sept : Les piliers légaux du fédéralisme

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pp. 64-74

Les constitutions fédérales varient énormément. Les fédérations plus anciennes sont généralement dotées de constitutions beaucoup moins longues que celles qui ont été élaborées depuis le milieu du XXe siècle. Ces vieilles constitutions ont été rédigées avant l’apparition du gouvernement moderne et ne traitent généralement...

Chapitre huit : Les relations et les politiques intergouvernementales

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pp. 75-81

L’interdépendance est inévitable et considérable dans toutes les fédérations. Elle est particulièrement marquée au sein des fédérations où les gouvernements des entités constituantes administrent de nombreux programmes ou lois de compétences fédérales, où il y a une concurrence étendue ou une responsabilité conjointe dans de nombreux...

Chapitre neuf : L’unité et la diversité

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pp. 82-92

Le mouvement pour l’autonomie gouvernementale (Home Rule) revendiqué par les Irlandais au XIXe siècle, en Grande-Bretagne, la longue guerre civile au Sud Soudan, l’insurrection des Basques sous Franco, en Espagne, et l’insurrection actuelle des rebelles tamouls, au Sri Lanka, représentent tous des exemples de grands défis...

Chapitre dix : Réflexions sur le fédéralisme

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pp. 93-95

Même si le fédéralisme constitue manifestement une forme de gouvernance qui a fait ses preuves, il compte bon nombre des points forts et des points faibles des autres formes de gouvernance démocratique. En effet, le fédéralisme ne se trouve pas à l’abri des conflits, de la corruption ou de la dégradation de l’ordre démocratique. Il conviendrait toutefois...

Remerciements

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pp. 96-

Ce livre n’aurait jamais pu être rédigé sans certains des ouvrages clés sur le fédéralisme qui l’ont précédé. En tout premier lieu, le livre intitulé Comparaison des régimes fédéraux, de Ron Watts, s’est avéré une importante source pour bon nombre de sommaires comparatifs et d’encadrés. M. Watts, mon ancien professeur et l’un des membres...

Lectures additionnelles

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pp. 97-99

Index

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pp. 100-107