Some Thoughts on Multiple Sentences and the Totality Principle: Can We Get It Right?
Abstract

Le problème lié à la détermination de la peine pour infractions multiples est à la fois commun et compliqué. Ce problème a récemment attiré l’attention de plusieurs chercheurs chevronnés dans le domaine de pénologie, mais une réponse théorique demeure inaccessible. Le principe de totalité ne devrait pas miner le principe de proportionnalité. La réponse demandera sans doute différentes approches selon la catégorie du problème. Des infractions sérieuses entraînant de longues peines peuvent former une catégorie. Dans ce cas, le principe de totalité est le moteur derrière la peine et non une limite. La retenue est clé. En ce qui concerne les infractions moins sévères, il est constructif de les comparer à de plus hauts niveaux de culpabilité afin de maintenir une certaine proportionnalité et une certaine retenue. Dans ce cas, le principe de totalité est une limite et non un moteur.


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