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Some Thoughts on Multiple Sentences and the Totality Principle: Can We Get It Right?
- Canadian Journal of Criminology and Criminal Justice
- University of Toronto Press
- Volume 55, Number 4, October/Octobre 2013
- pp. 481-494
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Le problème lié à la détermination de la peine pour infractions multiples est à la fois commun et compliqué. Ce problème a récemment attiré l’attention de plusieurs chercheurs chevronnés dans le domaine de pénologie, mais une réponse théorique demeure inaccessible. Le principe de totalité ne devrait pas miner le principe de proportionnalité. La réponse demandera sans doute différentes approches selon la catégorie du problème. Des infractions sérieuses entraînant de longues peines peuvent former une catégorie. Dans ce cas, le principe de totalité est le moteur derrière la peine et non une limite. La retenue est clé. En ce qui concerne les infractions moins sévères, il est constructif de les comparer à de plus hauts niveaux de culpabilité afin de maintenir une certaine proportionnalité et une certaine retenue. Dans ce cas, le principe de totalité est une limite et non un moteur.
The problem of multiple offence sentencing is both common and perplexing. It has recently attracted the attention of several leading sentencing scholars, but a principled response still seems elusive. A totality approach ought not to undermine proportionality. Perhaps the answer will require different approaches for different categories of problems. High end offences, attracting long sentences, can be distinguished as one category. For this group, totality is the sentencing driver, not a limit. Restraint is the key. For non–high end offences, it is valuable to consider them in relation to higher levels of culpability to maintain both proportionality and restraint. Here, totality is a limit, not the driver.
