Vichy et l’Ordre moral

Le livre de Marc Boninchi, Vichy et l’ordre moral, est tiré d’une thèse d’histoire du droit. Cette simple mention mérite l’attention : en effet, discipline éloignée des débats de l’histoire historienne et enclavée dans les UFR de droit, l’histoire du droit est connue pour négliger la période contemporaine et les questions politiquement sensibles. Or, a contrario, c’est à la fois une période historique sujette aux controverses, celle de Vichy, et un thème – celui des mœurs jugées coupables – qui intéressent notre historien du droit. En sus de cette relative marginalité vis-à-vis de son milieu professionnel d’origine, Marc Boninchi se situe également sur des terrains qui, du côté des historiens contemporanéistes, n’ont été que peu défrichés. L’ouvrage doit donc être lu à deux niveaux, d’une part celui de sa contribution à l’histoire de la période et d’autre part celui de l’analyse du droit et de la justice apportée par un juriste.

Dans cette première perspective, le parti pris revendiqué par l’auteur, renforcé par la préface de Gérard Noiriel, s’inscrit dans la continuité des Origines républicaines de Vichy ¹⁴. Dans ce livre, Gérard Noiriel insistait en effet sur les continuités entre la Troisième République et le régime de Vichy, en particulier pour ce qui concerne les pratiques administratives relatives aux discriminations légales instituées par le régime. De la même manière, l’une des thèses fortes soutenue par Marc Boninchi consiste à affirmer que, pour l’ensemble de lois qu’il qualifie de relatives à l’ordre moral, Vichy constitue moins une rupture qu’une forme de continuation, il est vrai exacerbée, de tendances à l’œuvre dès la Troisième République. Comme Gérard Noiriel, il dépeint Vichy sans tenir compte des effets de l’occupation allemande, que ce soit d’un point de vue juridique, politique ou social. L’auteur s’intéresse à des réformes législatives regroupées sous la thématique de l’ordre moral. Dans cet ensemble, il inclut six domaines : la répression de l’adultère, de l’abandon de famille, de l’homosexualité et de la prostitution, ainsi que la lutte contre l’alcoolisme et contre l’avortement. Sur ces sujets relatifs à la répression de pratiques « que la morale réprouve », pourrait-on dire, l’auteur analyse à l’aide d’archives largement inédites, centrales et locales, les réformes législatives mises en place par le régime depuis leur élaboration jusqu’aux modalités de leur application.

Les formes de continuité qu’il identifie entre la période républicaine et celle de Vichy se situent à ces différents niveaux, qu’il s’agisse de la stigmatisation continue de certaines pratiques, des modalités concrètes d’élaboration de lois au sein des cabinets ministériels, ou encore de leur application dans les tribunaux. Ces formes de continuité sont néanmoins nuancées, principalement par la spécificité de la dynamique législative de ce régime, marquée par la disparition des assemblées représentatives, et par la nouveauté de certains de ces mots d’ordre. Néanmoins la volonté de rupture invoquée par le régime est considérée par Marc Boninchi comme relevant « de la technique du trompe-l’œil », ce constat étant selon l’auteur corroboré par les processus législatifs étudiés.

La thèse se veut ainsi provocante. Elle consiste à prendre en compte les domaines dont on considère généralement qu’ils font la différence entre une politique libérale et une politique conservatrice du point de vue des mœurs, pour montrer que leur prise en charge par Vichy ne diffère pas radicalement – malgré les imprécations du pouvoir –, de leur appréhension par la Troisième République à leur continuation une fois les institutions républicaines rétablies. En effet, dans plusieurs domaines – la lutte contre l’alcoolisme, la répression de l’homosexualité ou de l’avortement – la législation vichyste fut maintenue après-guerre. Pourtant les éléments précis apportés par Marc Boninchi permettent de nuancer ces conclusions quelque peu unilatérales. En ce qui concerne les lois relatives à « l’ordre moral », à l’exception d’une d’entre elles, Marc Boninchi souligne que toutes furent pensées et mises au point en dehors de la sphère gouvernementale. S’il en tire la conclusion selon laquelle les mesures en question ne peuvent s’assimiler à une « authentique politique d’ensemble », on peut également de manière moins normative réfléchir à cette fabrique du droit propre à un régime privé d’assemblée législative, par comparaison avec les mécanismes traditionnels d’élaboration des lois. D’autre part, en ce qui concerne plus particulièrement le domaine de la famille, la thèse de la continuité n’est pas neuve. Or, comme l’écrit Francine Muel-Dreyfus, « la thèse abondamment répandue de la continuité en matière de politique familiale entre la fin de la III^è République […], la Révolution nationale et l’après-guerre […] contribue […] à faire oublier la violence spécifique de la politique du régime à l’égard des femmes due, en grande partie, à leur désignation collective comme élément clé de la déchéance et de la régénération nationales en ces domaines » ¹⁵.

Il est frappant de constater que, sur cette question comme sur beaucoup d’autres, Marc Boninchi ne confronte ses analyses et ses résultats qu’à fort peu d’auteurs, qu’il s’agisse de débats historiques relatifs à Vichy ou de la manière dont les sciences sociales, en particulier la sociologie du droit, ont réfléchi à la fabrication de la loi, à la mise en œuvre des politiques publiques, ou encore à la réflexion méthodologique sur les statistiques pénales (ces dernières étant commentées sans aucune réflexion sur les conditions de leur production). Pour donner un exemple frappant, alors même qu’une bonne partie de ce travail est consacrée à l’analyse des décisions prises par les juges, l’auteur ne situe jamais ses propres résultats relativement à ceux d’Alain Bancaud ¹⁶, dont les conclusions corroborent pourtant en partie les siennes, pour aller dans le sens d’une certaine continuité répressive des juges au-delà de la seule période de Vichy. Or le travail d’Alain Bancaud n’est cité qu’une fois, en toute fin d’ouvrage et en note, à propos du nombre total de condamnations prononcées par le Tribunal d’État (note 5, p. 287). De manière plus générale, très peu de travaux d’historiens et de sociologues sont mobilisés, ce qui appauvrit le propos de l’ouvrage dans la mesure où les apports ou les points de controverse qui apparaîtraient par une telle mise en perspective sont inexistants. Même les travaux récents de juristes ayant traité de Vichy, en particulier les deux numéros du Genre humain qui furent consacrés au droit sous Vichy et aux législations antisémites ¹⁷, semblent totalement ignorés.

Une deuxième limite de l’ouvrage consiste dans l’énoncé par l’auteur de points de vue normatifs qui, là aussi, tendent à en limiter la portée proprement scientifique. À plusieurs reprises, l’auteur s’exprime en juriste praticien plutôt qu’en historien, qu’il écrive : « Les juges du fond conservent rarement la sérénité nécessaire ¹⁸ à l’application de la loi » (p. 162) ou « L’échec de la loi du 23 août 1940 ne doit donc être attribué à aucune cause extérieure ; il découle entièrement des vices congénitaux de ce texte bâclé, qui mit en place un dispositif voué à l’échec et retarda la mise en place d’une politique véritablement efficace de lutte contre l’alcoolisme » (p. 237). Cette dernière citation est particulièrement éclairante : elle participe de l’un des chapitres les plus intéressants du livre, qui analyse les législations successives de Vichy dans sa lutte contre l’alcoolisme, l’échec de la première étant en large partie dû aux carences juridiques d’un texte qui, par exemple, visait les boissons dites « apéritives », et non les digestifs. Cette différence conduisit les fabricants à qualifier certains apéritifs anisés bien connus de « liqueurs digestives » afin de les faire bénéficier de l’absence de répression liée à cette seconde catégorie. Cette imprécision entraîna ainsi la police, lors d’une enquête en Auvergne, à chercher à déterminer si certains de ces produits avaient été consommés avant ou après le repas (p. 239), pour savoir s’il s’agissait d’un apéritif ou d’un digestif ! Au-delà de ces anecdotes, l’exemple de la législation anti-alcoolique de la période et ses reformulations participe d’une meilleure connaissance des circuits législatifs qui, surtout sous le « premier » Vichy, conduisirent à la publication extrêmement rapide de lois dont la portée symbolique recherchée fut contrecarrée par les carences liées à leur rédaction ou à leur application. Si l’intérêt d’une telle analyse se justifie, c’est moins le cas des jugements normatifs énoncés par l’auteur sur ce qu’est une « bonne » loi, ou sur ce que devrait être idéalement l’application de la loi par les juges. Les affirmations comme – à propos de la loi sur le proxénétisme du 20 juillet 1940 – « il nous semble difficile d’approuver sans réserves ce genre de technique législative qui conduit à étendre au-delà du raisonnable la définition d’une infraction » dénotent ce travers de l’auteur qui semble, en définitive, souvent moins intéressé par la contribution historique apportée par son enquête que par le jugement qu’en tant que juriste il peut porter sur ces législations particulières. L’auteur verse ainsi lui-même, bien que dans son versant critique, dans les travers d’un positivisme dénoncé autrefois par Danièle Lochak qui analysait comment le positivisme des juristes sous Vichy les avait conduits à commenter les lois d’exclusion comme n’importe quelle autre loi, sans porter de jugement moral sur le fond ¹⁹. Dans le cas présent, Marc Boninchi a tendance à appuyer sa critique de Vichy sur une évaluation positiviste, mais négative, de ces lois, tendant parfois à perdre de vue la visée scientifique, cumulative et nécessairement collective de la recherche en sciences humaines et sociales. Ce sont là des limites à un ouvrage qui apporte néanmoins un éclairage important sur la politique du régime vichyste.